URBANISME PLU 27 février 2019

Modification n°1 du Plan local d'Urbanisme approuvé le 27/02/19
- PLU modif n°1 - Cartouche
- Sommaire
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de Cuers
- Annexe 4 Droit de préemption renforcé
- Annexe 4 Droit de préemption simple
- Pièce n°1 : note de présentation
- Pièce n°2 - Projet d'Aménagement et de développement durables
- Pièce n°3 - Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce n°4 - Règlement
- Pièce n°4b - Documents graphiques centre
- Pièce n° 4bis - Liste des emplacements réservés
- Pièce n°4d - Documents graphiques agglomération
- Rapport d'enquête
- Avis et conclusions du commissaire enquêteur