Modification n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU)


- Arrêté du maire prescrivant l'enquête publique sur le projet de la modification n°1 du PLAN LOCAL D'URBANISME

- Décision n° CU-2018-1895 de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au cas par cas relatif à la modification n°1 du PLU de Cuers (83)

-Avis de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur du 5 juin 2018

- Avis de l'Etat du 20 juin 2018

- Avis du Conseil Départemental du 4 septembre 2018

- Avis de l'Instatut National de l'Origine et de la Qualité du 13 août 2018

- Modification n°1 du PLU : Cartouche

- Modification n°1 du PLU : Sommaire

- Pièce n°1 : Note de présentation

- Pièce n°2 : Projet d'aménagement et de développement durables

- Pièce n°3 : Orientations d'aménagement et de programmation

- Pièce n°4 : Règlement

- Pièce n° 4bis : liste des emplacements réservés

- Pièce n°4b : documents graphiques Centre

- Pièce n°4d :documents graphiques Agglomération

- Évaluation environnementale des documents d'urbanisme

- Registre d'enquête publique