URBANISME PLU
PLU approuvé
Dossier principal :
- Pièce n°1 - Rapport de présentation
- Pièce n°2 - Projet d'Aménagemet et de Développement Durables

- Pièce n°3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce n°4 - Règlement

- Pièce n°4bis - Liste des emplacements réservés
- Pièce n°4a - Documents graphiques nord

- Pièce n°4b - Documents graphiques centre
- Pièce n°4c - Documents graphiques sud
- Pièce n°4d - Documents graphiques agglomération
Annexes
- Annexe 1.1 - Servitudes d'utilité publique
- Annexe 1.2 - Liste des servitudes d'utilité publique
- Annexe 2.1 - Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Cuers Pierrefeu
- Annexe 3 - Périmère des zones à l'intérieur desquelles certaines divisions foncières sont soumises à autorisation préalable
- Annexe 3.1 - Zones NP1 NP2
- Annexe 4 - Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain
- Annexe 4 - Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain simple
- Annexe 4 - Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain renforcé
- Annexe 5.1 - Plans d'aménagement d'endemble approuvés
- Annexe 5.2 -Liste programmes d'aménagement d'ensemble approuvés
- Annexe 6.1 - Délibération institution taxe d'aménagement
- Annexe 6.2 - Délibération prolongation taxe d'aménagement
- Annexe 7.1 - Plan classement sonore ITT A57

- Annexe 7.2 - Plan classement sonore ITT routes départementales
- Annexe 7.3 - Plan classement sonore ITT voies communales
- Annexe 7.4 - Arrêté préfectoral classement sonore ITT RD
- Annexe 7.5 - Arrêté préfectoral classement sonore ITT RRN
- Annexe 7.6 - Arrêté préfectoral classement sonore ITT VC
Annexe 8 - Zones à risque d'exposition au plomb - Arrêté préfectoral exposition au plomb - 14 mai 2001
- Annexe 9.1 - Plan zonage d'assainissement
- Annexe 9.2 - Plan zonage pluvial
- Annexe 9.3 - Plan réseau eau potable

- Annexe 9.4 - Plan réseau d'assainissement
- Annexe 9.5 - Plan réseau pluvial
- Annexe 9.6 - Rapport annexes sanitaires